Avis relatif à la modification et au retrait de la déclaration douanière sans papier

Afin de renforcer la réforme de l'intégration du dédouanement régional, les opérations de dédouanement sans papier et de promouvoir le processus sans papier des opérations de soutien au dédouanement, l'Administration générale des Douanes a lancé un programme pilote national pour modifier et annuler les déclarations de douane pour les marchandises d'importation et d'exportation. Depuis le 1er décembre 2015, le système HP2015 dans les quatre provinces a été mis en service expérimental, et la modification et l'annulation des déclarations de douane ont commencé à être traitées sans papier.

Qu'est-ce que le système HP2015 ?

1. Système d'assistance pour les opérations de dédouanement (actuellement avec fonction de modification et d'annulation des déclarations en ligne);

2. Soutien important pour l'intégration du dédouanement régional et la réforme du dédouanement sans papier;

3. Échange interactif de données électroniques et d'opérations commerciales avec le système pré-entrée électronique du port et le système de gestion du dédouanement H2010.

Rappel chaleureux

Depuis le 1er mars 2016, les douanes du pays ont pleinement mis en œuvre la révision et le retrait sans papier des déclarations de douane, à l'exception des raisons techniques telles que les ordinateurs et les systèmes de réseau qui ne permettent pas de modifier ou d'annuler les déclarations de douane via le système préalable, les douanes ne traiteront plus les demandes de modification et d'annulation de manière papier.

Conformément aux dispositions des "Mesures de gestion pour la modification et l'annulation des déclarations de marchandises d'importation et d'exportation des douanes de la République populaire de Chine" (Ordre n° 220 de l'Administration générale), les trois situations suivantes de réparation et de retrait des déclarations douanières sont incluses dans l'opération sans papier :

1. l'entreprise initie la réparation (comme indiqué dans le diagramme de flux);

2. les douanes initient la réparation (comme indiqué dans le diagramme de flux);

3. annulation directe des douanes : L'examen de la déclaration douanière dans le système HP2015 a initié un traitement d'annulation directe, puis après approbation dans H2010, a permis de finaliser l'opération de retrait de la déclaration douanière.